15 février 2018

CGV

OBJET

Les présentes conditions générales de ventes ont pour objectif de définir le cadre des ventes réalisées par la Sasu Tanguy Bzh auprès de nos clients tant directement auprès de notre siège social 5 rue du clos vert 35400 saint-Malo que par l’intermédiaire de notre site internet srv-game.fr . Elles prévalent sur tous autres types d’informations, prospectus, explicatifs sur les sites internet de nos prescripteurs y compris les explicatifs que l’on retrouve sur notre site srv-game.fr .
La Sasu Tanguy Bzh commercialise des sessions de jeux en réalité virtuelle.
Pour mieux identifier les parties et le principe même de notre activité, il est convenu de dire que le client est le « souscripteur » tandis que la Sasu Tanguy Bzh est le « prestataire ». La personne qui profite de la prestation est le « bénéficiaire ». Il est possible que le « bénéficiaire » ne soit pas le « souscripteur » en cas de cadeau notamment.
Le fait de passer commande chez Tanguy Bzh vaudra consentement définitif et irrévocable de sa part sur les présentes conditions générales de ventes.
1 – VALIDATION DE VOTRE COMMANDE

Achat sur notre site internet srv-game.fr
Après avoir lu puis coché « j’ai pris connaissance et valide les conditions générales de vente », votre commande est réputée valide à l’instant où vous cliquez sur le bouton « JE VALIDE MA COMMANDE » ou « JE COMMANDE » ou « COMMANDER » selon la page internet où vous vous trouvez. Vous devenez alors seul responsable du choix du/des produits, et des option(s) achetés sur notre site internet. Vous recevrez un accusé de réception de votre commande simultanément.
Achat avec notre bon de commande papier
Vous pouvez aussi acheter une ou des sessions de réalité virtuelle SRV via notre bon de commande sur simple demande auprès de nos bureaux. Les produits et le contenu de la prestation sont identiques à ceux décrits sur notre site internet srv-game.fr .
2 – PRINCIPE DU BON CADEAU

Après validation de votre commande sur notre site internet, vous pourrez éditer directement un bon cadeau avec un descriptif de la prestation commandée. L’appellation « bon cadeau » ne justifie en rien la validation de votre achat, ceci n’est qu’un moyen de symboliser le cadeau au bénéficiaire.
Seul la réception de votre complet règlement validera votre achat et déclenchera à cette date précise, une validité de 12 mois (hors promos) afin de permettre au bénéficiaire de réaliser la session de réalité virtuelle.
3 – VALIDITÉ ET RÉSERVATION DE L’ACTIVITÉ

A – Un session de réalité virtuelle valide chez Tanguy Bzh doit être réalisé dans les 12 mois de la date d’achat (expression courante valable 12 mois ou valable 1 an). Il est de la responsabilité du bénéficiaire de prendre les informations nécessaires afin de réserver sa date de session et de préférence 30 jours avant la date de péremption de manière à optimiser les disponibilités de date.
Pour cela, le bénéficiaire devra réserver sur simple demande à nos bureaux, par téléphone 06,87,65,37,67 ou par mail contact@srv-game.fr .

4 – PRIX ET PAIEMENT

Les prix affichés sur le site s’entendent TTC (toutes taxes comprises, TVA 20.00 %). Le montant total de votre commande est dû dès sa validation et en attente de recevoir l’intégralité du règlement sans délai.
Ne sont pas considérés comme libératoires de la dette, la remise d’un numéro de carte bancaire tant que l’accord du centre de paiement n’est pas intervenu, ni la réception d’un chèque ou d’un virement tant que ceux-ci ne sont pas crédités sur notre compte bancaire.
Vous pouvez régler votre commande par carte bancaire.
Paiement par carte bancaire
Directement sur le site internet, le paiement est réalisé conformément aux conditions du système de paiement SSL et selon les modalités techniques particulières du CIO.
Dans le cas où l’autorisation de paiement serait refusée par votre banque, la commande serait de fait, annulée.
Les codes confidentiels de carte bancaire ne sont en aucun cas demandés. Le paiement sécurisé par carte bancaire utilise le protocole SSL. Toutes les informations concernant votre carte bancaire sont hautement sécurisées par cryptage et ne peuvent faire l’objet d’interception par des tiers.

5 – RÉTRACTATION

Le code de la consommation offre au consommateur un droit de rétractation pendant une durée de 14 jours lors d’un achat à distance d’un bien ou d’un service (Article L. 221-18 Code de la consommation), sans avoir à payer de pénalités à l’exception des frais de livraison, (hors frais de livraison standard) et de retour qui resteront à la charge de l’Acheteur.
Ce droit de rétractation peut être exercé pour les achats de produits en ligne dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit, ou pour les sessions de réalité virtuelle dont la date n’est pas définie au moment de la commande, dans un délai de 14 jours à compter de la conclusion du contrat.
Le droit de rétractation doit être exercé avant l’expiration de ces délais en transmettant à Tanguy Bzh une déclaration dénuée de toute ambiguïté manifestant la volonté du consommateur de se rétracter ainsi que le RIB de l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception.
Tout retour effectué conformément aux conditions du présent article donnera lieu à un remboursement au plus tard dans les 14 jours. Lorsque le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, ce délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
6 – ANNULATION DE L’ACTIVITÉ

Nous pouvons être contraints de reporter l’activité en cas de très mauvaises conditions météorologiques, panne électrique, panne de réseau informatique.
Dans ces cas, notre responsabilité ne saurait être engagée.
L’activité sera alors reportée à une date ultérieure. Aucune activité ne sera remboursée même partiellement, aucun dédommagement ne sera octroyé.

Pour votre sécurité et afin que vous passiez une agréable expérience de réalité virtuelle, nous vous demandons de respecter les règles suivantes :

7. ACCÈS À L’ARCADE

7.1. Contrôle d’Accès : LE SRV se réserve le droit d’inspecter visuellement vos vêtements, manteaux et effets personnels à l’entrée de l’arcade pour des raisons de sécurité. En cas de refus de la part du visiteur, le SRV se réserve le droit de vous interdire l’accès à l’arcade.
Merci de noter qu’il est interdit d’introduire dans l’établissement :
• Les substances illicites, dangereuses, les boissons alcoolisées, les bouteilles en verre, les objets dangereux (notamment toutes armes de nature offensive ou défensive quelle que soit leur catégorie) et tout type d’objet ou jouet ayant l’apparence d’une arme à feu (ex : pistolet laser, pistolet à eau…) susceptibles de mettre en danger la sécurité des visiteurs.
• Les objets de nature à troubler la tranquillité des visiteurs (enceinte nomade, téléphone portable…).
• Tout objet que le SRV considérerait comme inapproprié ou perturbant.
7.2. Équipement de Déplacement : Sauf sur présentation de justificatif médical, il est interdit d’accéder dans l’établissement avec et/ou d’y utiliser des patins à roulettes, bicyclette, trottinette ou de tout autre engin de déplacement, motorisé ou pas.
7.3. Tenue : Une tenue correcte est exigée en toutes circonstances.
Nous nous réservons également le droit, à notre discrétion et à tout moment, de refuser l’accès ou de reconduire à l’extérieur de l’enceinte de l’arcade, toute personne portant une tenue, un maquillage ou un tatouage qui, entre autres, serait de nature à heurter la sensibilité des plus jeunes et d’un public familial, que le SRV considérerait comme inapproprié et qui pourrait encourager des interactions avec d’autres visiteurs ou les perturber.
Pour des raisons de sécurité, le port d’une tenue recouvrant totalement le visage est interdit sauf pour raisons médicales. Le port de costumes et de masques est interdit pour les visiteurs de 12 ans et plus (sauf pour raisons médicales). Lorsque qu’ils sont portés par les enfants en dessous de cet âge, les masques doivent leur permettre d’avoir en permanence une vision périphérique dégagée et permettre à autrui de voir complètement leurs yeux.
Il pourra être refusé l’accès à l’établissement pour non-respect de ces exigences vestimentaires.
7.4. Mineurs : Les enfants de moins de 14 ans doivent être accompagnés d’un parent ou adulte responsable pour pouvoir acheter leur billet d’entrée et accéder dans l’arcade. Ils doivent être constamment surveillés.
L’utilisation des casques de réalité virtuelle est déconseillée aux enfants de moins de 10 ans.
Certains jeux sont de nature à impressionner les plus jeunes et sont déconseillés ou interdits à une certaine limite d’âge. La limite d’âge est définie par le développeur du jeu.
Quel que soit leur âge les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou des personnes qui en ont légalement la garde, qui sont alors responsables des dommages qu’ils pourraient causer.
7.5. Animaux : Les animaux ne sont pas admis à l’intérieur de l’arcade.

8. CONSIGNES DE SÉCURITÉ ET D’HYGIÈNE

8.1. Comportement du Public : Les vols, troubles à l’ordre public, violences verbales et physiques, propos insultants, fraudes, escroqueries, états d’ébriété, atteintes aux bonnes mœurs, malveillances, non-respect des consignes de sécurité et du règlement intérieur, racisme, etc. peuvent amener le SRV à intervenir et prendre les mesures qui s’imposent, que ce soit d’aviser les forces de police, engager un dépôt de plainte ou reconduire le visiteur à l’extérieur de l’établissement sans aucune compensation, remboursement ou autres recours. Pour des raisons de sécurité il est interdit de se déplacer ou courir de façon inconsidérée.
Nous vous demandons de respecter la propreté des lieux et les installations aménagées pour votre plaisir et votre confort.
Les boissons et nourriture extérieure à l’arcade ne sont pas autorisées en salle.
Pour le confort et la sécurité de tous, il est interdit de boire, de manger dans les box de jeux.
Il est interdit de pénétrer dans un box sans autorisation.
Il est interdit de pénétrer dans un box s’il est déjà occupé, même pour des personnes qui font partis d’un même groupe que la personne présente dans l’espace de jeu.
8.2. Évacuation de l’établissement : La Direction se réserve le droit de limiter ou de refuser l’accès à l’établissement ou encore, d’évacuer l’établissement si le taux de fréquentation est trop élevé, pour des raisons de sécurité ou en cas de « force majeure ».
8.3. Vols et Dommages sur les Biens des Visiteurs : Le studio de réalité virtuelle n’est pas responsable des vols, pertes ou dégradations de vos objets personnels dans l’enceinte de l’établissement et sur le parking.
8.4. Comportements : Le SRV se réserve par ailleurs le droit discrétionnaire d’interdire l’accès à toute personne dont le comportement est de nature à porter atteinte à leur sécurité, à celle des autres visiteurs ou celle du matériel.
8.5. Interdiction de Fumer : Les espaces couverts et non couverts de l’arcade sont non-fumeurs. Ce règlement s’applique également aux cigarettes électroniques.
8.6. Objets Abandonnés : Le SRV se réserve le droit de gérer les objets abandonnés de la manière la plus appropriée et en collaboration avec les autorités compétentes.

9. ACCESSIBILITÉ AUX BOX DE JEUX

9.1. Engagement des Visiteurs : Pour des raisons de sécurité, l’accessibilité et la participation à certaines attractions requièrent une bonne condition physique, une bonne santé, de ne pas souffrir d’hypertension, de problèmes relatifs à votre cœur, dos, cou, du mal des transports ou de tout autre état de santé ou de handicap susceptible d’être aggravé par cette aventure.
Ainsi chaque visiteur s’engage à avoir vérifié son état de santé avant sa venue à l’établissement et à avoir pris connaissance des avertissements, conditions d’accès et règles de sécurité en consultant les brochures.
Les restrictions basées sur ces raisons de santé et de sécurité ne constituent pas des mesures discriminatoires.
9.2. Accès pour les Femmes Enceintes et les Personnes en Situation de Handicap : Les femmes enceintes et les personnes en situation de handicap permanents ou temporaires sont priées de s’informer des risques, des conditions, des restrictions et des formalités d’accès à nos box de jeux.
9.3. Visiteurs Photosensibles : Les jeux utilisant des effets d’éclairage avec des lumières stroboscopiques clignotantes peuvent notamment heurter les personnes photosensibles et doivent donc être évités.
9.4. Prises de Vues, Enregistrements et Copies : Toute image, vidéo, son ou photographie qui serait pris par un visiteur dans l’enceinte de l’établissement ne pourra être utilisé qu’à des fins strictement personnelles et non commerciales sauf autorisation expresse, préalable et écrite du SRV.
Le présent Règlement Intérieur est consultable à proximité des box de jeux.
RECOMMANDATIONS DU FABRICANT
Lisez les informations et les avertissements suivants avant d’utiliser le produit et suivez toutes les instructions de sécurité et d’utilisation du produit. Ne pas le faire peut causer des blessures physiques, un choc électrique, un incendie et d’autres dommages.
ASSUREZ-VOUS D’ÊTRE CAPABLE D’UTILISER LE PRODUIT EN TOUTE SÉCURITÉ :
Consultez votre médecin avant d’utiliser le produit si vous avez de graves conditions médicales préexistantes (ex : maladie cardiaque), des conditions qui affectent votre capacité à effectuer en toute sécurité des activités physiques, des conditions psychiatriques (ex : trouble de l’anxiété), ou si vous êtes enceinte ou une personne âgée.
N’utilisez pas le produit si vous êtes malade, fatigué, sous l’influence de boissons alcoolisées/drogues, ou si vous ne vous sentez légèrement pas bien, car cela peut aggraver votre état.

SOYEZ CONSCIENT DU CÂBLE ET DES CONNEXIONS :
Gardez à l’esprit l’emplacement du câble et connexions depuis le casque afin de ne pas trébucher ou tirer dessus lorsque vous vous déplacez ou marchez autour de la zone de jeu. Déplacez-vous lentement et avec précaution pour éviter de trébucher, y compris sur le câble. Assurez-vous de maintenir une position stable. Trébucher sur le câble ou heurter des obstacles peut provoquer des blessures ou des dommages.
Prenez soin des contrôleurs.
Lorsque vous utilisez les manettes de contrôle, vérifiez toujours que vous avez suffisamment de marge en hauteur et d’espace environnant pour vous permettre d’étendre complètement vos bras vers l’extérieur et vers le haut. Heurter des personnes ou des objets peut causer des blessures ou des dommages. Tenez fermement les contrôleurs et utilisez toujours les sangles de poignets. Si relâché lors de l’utilisation, un contrôleur peut causer des blessures ou des dommages.

CRISES PHOTOSENSIBLES :
Comme d’autres produits qui produisent des effets visuels (y compris les éclairs lumineux), le produit peut déclencher des crises d’épilepsie, des convulsions, des évanouissements ou des étourdissements graves, même chez les personnes qui n’ont pas d’antécédents. Si vous avez des antécédents d’épilepsie ou de convulsions, de perte de conscience, ou d’autres symptômes liés à l’épilepsie, consultez votre médecin avant d’utiliser le produit. Pour réduire la probabilité d’une crise, n’utilisez pas le produit si vous êtes fatigué ou avez besoin de sommeil.

MICROTRAUMATISMES RÉPÉTÉS :
Utilisez le produit dans une position confortable. Ne serrez pas le produit trop fort. Appuyez légèrement sur les boutons. Si vous avez des fourmillements, un engourdissement, de la raideur, des palpitations, ou autre inconfort, cessez immédiatement d’utiliser le produit et consultez votre médecin.

EFFETS PHYSIQUES ET PSYCHOLOGIQUES :
Le contenu affiché à l’aide du produit peut être intense, immersif et sembler très réel, et peut causer une réaction de votre cerveau et votre corps en conséquence. Certains types de contenu (ex : contenu violent, effrayant, émotionnel ou fort en adrénaline) pourraient déclencher une augmentation du rythme cardiaque, des pics de pression artérielle, des attaques de panique, de l’anxiété, du stress post-traumatique, des évanouissements, et autres effets indésirables. Si vous avez des antécédents de réaction physiques ou psychologiques négative à certaines circonstances de la vie réelle, évitez d’utiliser le produit pour afficher un contenu similaire.
De même, il est important de se rappeler que les objets simulés, tels que des meubles, que vous pouvez rencontrer lors de l’utilisation du produit n’existent pas dans le monde réel, et que les blessures peuvent résulter lors de l’interaction avec ces objets simulés comme s’ils étaient réels, par exemple, si vous essayez de vous asseoir sur une chaise virtuelle.

PERTE D’AUDITION :
N’utilisez pas les écouteurs à un volume élevé pendant de longues périodes de temps, sinon une perte d’audition permanente peut se produire.

INTERFÉRENCE DE RADIOFRÉQUENCES :
Le produit peut émettre des ondes radio qui peuvent interférer avec le fonctionnement des appareils électroniques à proximité. Si vous avez un stimulateur cardiaque ou autre appareil médical implanté, n’utilisez pas le produit avant d’avoir consulté votre médecin ou le fabricant de votre appareil médical. Pour minimiser les interférences de fréquence radio, utilisez uniquement des accessoires approuvés par le fabricant original ou des accessoires qui ne contiennent pas de métal. L’utilisation d’accessoires non approuvés par le fabricant original pourrait transgresser vos règles locales d’expositions aux radiofréquences et doit donc être évitée.

ÉVITEZ L’UTILISATION EXCESSIVE :
Une utilisation prolongée, ininterrompue du produit doit être évitée. Cela peut avoir un impact négatif sur la coordination oeil-main et l’équilibre, et/ou causer d’autres effets négatifs. Lorsque vous utilisez le produit fréquemment et pendant de longues périodes de temps, vous pouvez éprouver de la fatigue ou des douleurs dans vos muscles, articulations ou autres parties du corps. Faites des pauses régulières en arrêtant d’utiliser le produit. La longueur et la fréquence des pauses nécessaires peuvent varier d’une personne à l’autre.

ARRÊTEZ L’UTILISATION SI VOUS RESSENTEZ UNE GÊNE :
Arrêtez d’utiliser le produit et consultez votre médecin si vous ressentez un des symptômes suivant :
Attaques, perte de conscience, convulsions, mouvements involontaires, vertiges, désorientation, nausées, étourdissements, somnolence ou fatigue.
Douleur ou inconfort oculaire, fatigue oculaire, tics des yeux, ou anomalies visuelles (comme la vision modifiée, floue ou double).
Transpiration excessive, salivation accrue, troubles du sens de l’équilibre, coordination oeil-main avec facultés affaiblies, ou autres symptômes similaires au mal des transports.
Jusqu’à récupération complète de ces symptômes, ne conduisez pas, n’utilisez pas de machines, ou ne prenez pas part à des activités qui peuvent avoir des conséquences potentiellement graves.
Avant de reprendre l’utilisation du produit, assurez-vous qu’il est correctement configuré.
Le type de contenu que vous utilisez peut avoir causé vos symptômes. Continuer à utiliser un tel contenu peut vous conduire à éprouver les mêmes symptômes.

UTILISATION PAR LES ENFANTS :
Le produit n’a pas été conçu pour être utilisé par les enfants. Ne laissez pas ce produit à la portée des jeunes enfants et ne les laissez pas l’utiliser ou jouer avec. Ils pourraient se blesser ou blesser d’autres personnes, ou risqueraient d’endommager accidentellement le produit.
Le produit peut contenir de petites pièces aux bordures coupantes qui pourraient causer une blessure ou qui pourraient se détacher et présenter un risque de suffocation pour les jeunes enfants. Consultez immédiatement votre médecin si des pièces du produit ou des accessoires sont avalés.
Si les enfants plus âgés sont autorisés à utiliser le produit, alors des adultes doivent les surveiller de près pour déceler des effets négatifs pendants et après leur utilisation du produit. Ne laissez pas les enfants âgés utiliser le produit si des effets négatifs sont observés. Les adultes doivent aussi veiller à ce que les enfants plus âgés évitent l’utilisation prolongée du produit.

10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La conception graphique, les différents logos, les titres et textes figurant sur notre site internet srv-game.fr et sur nos différents documents d’informations restent la propriété exclusive de la Sasu Tanguy Bzh. Ils ne peuvent être reproduits même partiellement à des fins commerciales, associatives, privées sans l’accord express de la Sasu Tanguy Bzh.

11 – INFORMATIQUE

En application de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978, les informations qui vous sont demandées sont nécessaires pour que votre commande puisse être validée. Vos réponses sont obligatoires, le défaut de réponse rendant la validation impossible. Vous pouvez accéder aux informations et procéder éventuellement aux rectifications nécessaires. Sauf avis contraire de votre part, nous nous réservons la possibilité d’utiliser les informations pour vous faire parvenir diverses documentations. Toutes infraction aux dispositions de la présente loi est prévue et réprimée par les articles 226-16 à 226-24 du code pénal.

12 – RÈGLEMENT DES LITIGES

Tout litige relatif à la présente vente, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera de la compétence exclusive des juridictions dans le ressort duquel se trouve le siège de la Sasu Tanguy Bzh.
Les réclamations concernant la qualité de la prestation fournie doivent être envoyées par courrier recommandé 48h au plus tard après la fin de la prestation.